Année 2007
Artisanat	Septembre	Panorama des entreprises des métiers d'art en France
Services	Juin	Structuration de l'offre de services à la personne
Professions Libérales	Janvier	Baromètre des professionnels libéraux : résultats complémentaires - CNCPL du 29 janvier 2007
PME	Janvier	Les défaillances d'entreprises entre 1993 et 2004 Etude sur les causes de la reprise ou de la non reprise des entreprises individuelles suite au départ en retraite de leur dirigeant. (version 31 janvier 2007)
Année 2006
Commerce	Novembre	Comparaison internationale de l'emploi dans la distribution Le centre ville vu par l'UCV Le 14 novembre, le groupe Banques Populaires, la FFF et le CSA ont levé le voile sur les résultats de la troisième Enquête annuelle sur la franchise en France... Résultats, tendances... et recommandations (actualisation 2006).
	Juin	Mission d'étude sur les conditions d'emploi, de rémunération et de carrière des métiers à faible attractivité - Consulter le rapport
PME	Septembre	Étude sur la densité régionale des TPE Le Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, des professions libérales a souhaité réaliser une étude sur la densité régionale des TPE (Très Petites Entreprises) (entreprises indépendantes de moins de 20 salariés) et les facteurs de localisation de ces très petites entreprises. Consultez l'étude
	Juillet	La segmentation au sein des PME pour cibler les politiques publiques.
Professions Libérales	Décembre	Les avocats en 2005. Une France des barreaux fortement hétérogène
	Septembre	Baromètre d'opinion des professionnels libéraux (13 septembre 2006). A la demande du Ministère des PME, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales, BVA a réalisé une étude ayant pour objectif une première évaluation de la situation des professionnels libéraux en France
	Janvier	Abstract de l’étude relative à la règlementation des professions libérales dans l’UE, aux ETATS-UNIS, au CANADA (2005) Etude sur la règlementation des professions libérales
Année 2005
PME	Juillet	Etude relative au développement de l'apprentissage au sein des entreprises de 10 salariés et plus, réalisée par TMO Régions Synthèse de l'étude Rapport complet
Commerce - Services	Juillet	1995-2004 : 10 ans d'intérim dans le commerce et les services
Commerce		Le Conseil National des Centres Commerciaux présente le Label de qualité des parcs d'activités commerciales "Valorparck" développé dans la perspective de distinguer les réalisations exemplaires. Consultez l'étude
	Novembre	Synthèse du rapport du CREDOC concernant le commerce et la mobilité
	Juin	Les métiers du commerce et de la distribution. Quelles évolutions ? Quelles formations ? Conclusions de l’enquête Ipsos - Juin 2005 Cette enquête, commandée par l’Assemblée des Chambres Française de Commerce et d’Industrie et le Ministère du Commerce à l’institut Ipsos, a pour objectif d’identifier les évolutions des métiers du commerce et de la distribution afin de déceler les types opportuns de formations et d’enseignements à mettre en place. Les conclusions de l'enquête
	Mars	Le point conjoncturel sur le commerce et la distribution. L'étude réalisée par la DCASPL au mois de mars 2005 porte sur trois faits marquants : - La consommation est bien orientée, mais les hypermarchés, contrairement aux magasins de surface plus petite, ne semblent pas profiter de ce dynamisme. - L’année 2004 aura été marquée par la vigueur de l’activité dans le commerce de gros. Le commerce de gros alimentaire et textile accuse néanmoins un net repli. - Les ventes du commerce de véhicules automobiles se sont accrues au quatrième trimestre mais restent inférieures à ce qu’elles étaient jusqu’en 2002.
PME	2ème trimestre	Etude complète de la conjoncture économique pour les PME/TPE à travers les statistiques et les enquêtes d'opinion réalisée pour le 2ème trimestre 2005, par la DCASPL. La consulter
	Février	Le but de l'enquête est de mesurer année après année l'évolution du paysage de la Franchise en France. Synthèse de l'enquête annuelle sur la franchise - Année 2005 Consulter l'enquête
	Janvier	Etude sur le devenir des entrepreneurs - créateurs ayant cessé l'exploitation de leur entreprise (DEcas - INSEE - TMO) Entreprise en bref Numéro 14 - janvier 2005 (à consulter au format pdf - 3756 Ko) : Une nouvelle vision de la pérennité des jeunes entreprises.
Professions Libérales	Janvier	Rapport d’étude sur les Structures d’accueil et d'accompagnement pour les professions libérales réalisé par le Groupe OBEA Rapport OBEA
Année 2004
Note de Conjonture		Tous les trimestres, le point conjoncturel sur le commerce et la distribution.
Artisanat	Novembre	Plan de modernisation sur l'apprentissage – Rapport du groupe de travail (pdf 558Ko) -
Commerce		Étude sur le chiffre d'Affaires Hors-Tabac soumis à la TVA à 19.6% dans les Cafés-Tabac Synthèse Présentation de l’étude sur l’installation d’une borne Internet dédiée au services administratifs et au commerce en ligne chez les débitants de tabac
	Novembre	Rapport de M. Jean Gaubert sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la formation des marges et des prix dans la grande distribution
Artisanat	Septembre	Etude d'opportunité pour favoriser la reconnaissance des restaurateurs du patrimoine Réalisée par le cabinet Développement et Recherche (DEVER) en association avec l'Institut Management des compétences et validation des acquis (MCVA) pour le compte de la Direction des Entreprises commerciales, artisanales et de services - (un document au format pdf - 995 Ko) L'étude, après une analyse socio-économique du secteur de la restauration des objets d'art et la présentation des offres de formation existantes, propose différentes pistes pour la reconnaissance des artisans restaurateurs: l'accompagnement des artisans dans leurs démarches de validation des acquis de l'expérience et l'amélioration du système de certifications professionnelles, la mise en place d'une certification d'entreprise comme voie complémentaire à envisager en concertation avec les organisations professionnelles.
PME	Juin	La mixité des réseaux de franchise : logique économique et influence sur la nature de la relation franchiseur - franchisé. ATOM/DECAS
	Avril	Etude pour la diffusion des TIC dans les PME - stratégies, dispositifs et outils : un référentiel pour l'action - pilotée par la DiGITIP en collaboration avec la DEcas Rapport sur l'essaimage présenté par Monsieur Gérard HUSSON (Expert auprès de la Mission Interministérielle sur les Mutations Economiques - MIME)
Année 2003
Commerce	Décembre	Panorama des Grandes Surfaces Spécialisées en France - Étude réalisée par Rhode pour la DEcas
	Octobre	Rapport du Commissariat Général du Plan sur les aides publiques aux entreprises
	Septembre	L’utilisation des aides dans les très petites entreprises Rapport d'étude IFOP/DEcas (version 3)
PME	Septembre	"Quelle France rurale pour 2020" Etude de la DATAR
	Mai	Les freins et les motivations à la création d’entreprise Rapport d’étude qualitative Secrétariat d’Etat aux PME / TNS Sofres -
Commerce		Les entreprises du petit commerce en France entre 1993 et 2003 Il y a un peu plus de 40 ans apparaissaient en France les premiers hypermarchés. Depuis, les grandes surfaces n'ont cessé de s'étendre, pouvant mettre à mal la fonction sociale qu'exerce le petit commerce sur le territoire français. Les petits commerçants ont pensé pouvoir miser sur la proximité du consommateur pour relever le défi de la grande distribution. Pour les aider, les pouvoirs publics ont tenté de freiner par la loi l'influence grandissante des grandes surfaces. Dans quelle mesure les lois et l'argument de la proximité ont-ils été suffisants pour permettre au petit commerce de résister économiquement? Cette étude apporte des éléments de réponse à cette question pour la période allant de 1993 à 2003 en analysant l'évolution du nombre d'établissements commerciaux en fonction de leur taille. Les données utilisées sont celles des fichiers SIRENE de l'INSEE des années 1993 à 2003 ainsi que les données de consommation des ménages de l'INSEE pour les années 1993 à 2002. (un document au format pdf : 906 Ko) Les actes des Assises du commerce et de la distribution
Artisanat	Mars	Conformément aux directives arrêtées par le comité de pilotage du 5 décembre 2002, l’objectif de la présente étude est de disposer des informations nécessaires à un ciblage des actions à destination des entrepreneurs du bâtiment travaillant seuls". Consulter le rapport
	Janvier	L'attractivité des métiers de bouche (Etrie International) - janvier 2003 (150 p.) Synthèse : Boucher, boulanger, poissonnier : des métiers à l'avenir incertain
Professions Libérales	Juin	Les professionnels autonomes : Une nouvelle figure du monde du travail. Consulter l'étude
		Rapport sur la présence et l’avenir du professionnel libéral en milieu rural Etude réalisée par la société d’études géographiques, économiques et sociologiques (SEGESA) pour le compte de la Délégation Interministérielle aux professions libérales – (un document au format pdf : 5195 Ko) Cette étude apporte un éclairage sur l'évolution et l'importance socio-économique des différentes activités libérales en milieu rural, ainsi que sur la place et le rôle qu'elles occupent dans ces territoires. Elle se trouve donc au croisement des deux problématiques, celle du développement des professions libérales et celle du développement rural.
Année 2002
PME	Juin	Quelle " Intermédiation Informationnelle " pour les PME ? ou de la nécessité de la confiance pour accéder au crédit Les grandes entreprises peuvent bénéficier d'outils et de conseils qui valident, pour elles-mêmes et les tiers, leur(s) stratégie(s) et leur capacité à être pérennes. Pour les petites entreprises, non seulement les outils et les conseils sont difficiles d'accès mais leur capacité à produire l'information nécessaire à l'action des tiers est faible, pour ne pas dire inexistante. Partant de ce constat et des difficultés d'accès au financement pour les petites entreprises qui en résulte, la Direction des entreprises commerciales, artisanales et de service a engagé une réflexion sur le sujet afin d'élaborer les outils pertinents. Quatre documents font le point sur cette question.
Commerce	1er semestre	Étude des usages du BtoB pour les Petites Entreprises de Commerce et de Services Comprendre les raisons des succès et des échecs des expériences BtoB des petites entreprises de commerce et de services, en déduire un plan d ’actions possibles et de recommandations. Etude réalisée pour le Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie (DECAS) et l’Assemblée des Chambres françaises de commerce et d’industrie (ACFCI)
		Rapport de l'Observatoire national du commerce Créé en novembre 1998, l'ONC rassemble les données sur l'évolution du commerce, les analyse et les soumet à l'expertise des professionnels des différentes branches
Année 2001
PME	Novembre	étude de l'impact des mesures prises par les pouvoirs publics en 1998 et 1999 en faveur de la création d’entreprise Rapport
	Octobre	Étude de l'impact des mesures en faveur de la création d'entreprises mises en place depuis 1999 Guide d’entretien expert
Professions Libérales	Septembre	Rapport sur l’état de la féminisation des professions libérales en France Etude réalisée par le cabinet Entreprises Consult -ACCESS it- pour le compte de la Délégation Interministérielle aux professions libérales - Septembre 2001. (un document en trois tomes au format pdf) L'objectif de cette étude est tout d'abord d'établir la démographie des professions libérales et l'état de leur féminisation, dans leur ensemble et par activité. Ceci permet de rendre compte de la progression de la part des femmes dans les professions libérales et d'évaluer l'homogénéité de cette évolution au sein des différents métiers concernés. Ensuite, il s'agit d'identifier les caractéristiques de la féminisation et les différences significatives entre les populations féminine et masculine, pour l'ensemble de la profession et pour chaque métier.
Artisanat	Janvier	L'artisanat en France, en Allemagne et en Alsace-Moselle Etude exploratoire
Année 2000
PME	Septembre	Observatoire de la reprise d’entreprise en France Etude de faisabilité Annexes